Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAT FLOR
SEPIOLSA (FRANCE)

Numéro de dépôt :
92448167
Date de dépôt :
30/12/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/12/2002

Présentation de la marque CAT FLOR

Déposée le 30 décembre 1992 par la société SEPIOLSA (FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAT FLOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-06 du 12 février 1993.

Le déposant est la société SEPIOLSA (FRANCE domicilié(e) 8, rue Témara, 78100 SAINT GERMAIN EN LAYE - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 557 915 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patrick de WATRIGANT - France.

La marque CAT FLOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92448167.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAT FLOR est expirée depuis le 30 décembre 2002.

SEPIOLSA (FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LOVELY CAT , WILLY DOG , CAT FLOR , WILLY CAT


SEPIOLSA (FRANCE) - 8, rue Témara, 78100 SAINT GERMAIN EN LAYE - France - SIREN 383557915


Patrick de WATRIGANT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-32

Inscription le 5 mars 1996 - Changement d'adresse n°198630 - Publication au BOPI 1996-03-05

Inscription le 1 juillet 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°160513 - Publication au BOPI 1993-07-01

Publication - Publication le 12 févr. 1993 au BOPI 1993-06

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